les p'tites actus

JNA

Le 9 Mars 2017 de 10h à16h30

Portes ouvertes!

Venez nous rencontrer!

Plus d'info dans notre onglet Actualités

LSF: Niveau 1

et LPC


Nouvelles Dates!

 

Formations LPC & LSF c'est ici

Impôts:

 

Retrouvez la rubrique "Impôts" dans l'onglet "Dossiers".

 

Informations sur la taxe d'habitation/abattement

 

en faveur des personnes handicapées.

Besoin d'aide Contacts

Mentions légales

Editeur du site
ADAPEDA 85

La Vigne-aux-Roses

rue Jean-Launois - Bât G

85300 La Roche-sur-Yon



Création et hébergement du site
Ce site est produit et hébergé par l'Agence Grain de Sel.
Publication : Brigitte Faucher, présidente.


Confidentialité - données personnelles

Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à l'ADAPEDA.

Droit d'accès et de modification
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par l'ADAPEDA, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :
contact@graindesel.net

Responsabilité
Les informations fournies sur le site Internet www.adapeda85.fr le sont à titre purement indicatif.La responsabilité de l'ADAPEDA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'ADAPEDA sur le site www.adapeda85.fr

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.